Le Sommet :
TABLE DES MATIÈRESLE GROUPE DE TRAVAIL SUR L'ÉCONOMIE SOCIALE
1. MANDAT, OBJECTIFS ET DÉMARCHE
1.1 Le mandat et les objectifs du Groupe de travail
1.2 Une démarche démocratique et mobilisatrice
2. LE MODÈLE QUÉBÉCOIS D'ÉCONOMIE SOCIALE
2.1 La définition retenue
2.2. Un lieu d'innovation sociale
2.3 Une contribution importante au dynamisme économique et social
3.1 L'interface avec le secteur public : développer sans substituer
3.2 Des emplois durables et de qualité
3.3 Le respect de l'équité dans l'accès à l'emploi
4. L'ÉCONOMIE SOCIALE : SON POTENTIEL, SES PROJETS
4.1 L'économie sociale comme lieu d'expression de la vie culturelle québécoise
4.2 L'économie sociale comme outil de développement des milieux ruraux dévitalisés
4.3 L'économie sociale comme moyen de répondre aux préoccupations environnementales
4.4 L'économie sociale comme moyen de satisfaire des besoins en matière d'hébergement et d'amélioration du cadre de vie urbain
4.5 L'économie sociale comme moyen de favoriser des activités d'insertion des exclus
4.6 Les nouvelles technologies au coeur de l'économie sociale
4.7 L'économie sociale comme moyen d'offrir aux personnes des services adaptés à leurs besoins et à leurs réalités
4.8 L'économie sociale comme outil de transformation des ressources naturelles
5. RÉUNIR LES CONDITIONS DU DÉVELOPPEMENT DE L'ÉCONOMIE SOCIALE DANS TOUTES LES RÉGIONS
5.1 La reconnaissance collective de l’économie sociale et de son apport au développement du Québec
5.2 La reconnaissance et la consolidation d’organismes communautaires existants
5.3 Accroître les mesures de soutien à l'entrepreneurship collectif
5.4 Des outils de financement appropriés
5.5 Des mesures de formation continue adaptée
5.6 L'actualisation du statut juridique
5.7 Préparation de la relève
L’APRÈS SOMMET : UNE AUTRE ÉTAPE IMPORTANTE
Monsieur Lucien Bouchard
Premier ministre du Québec
885, Grande Allée est
Québec (Québec)
G1A 1A2Monsieur le Premier ministre,
J'ai l'honneur de vous soumettre le Rapport du groupe de travail sur l'économie sociale. Des centaines de gens y ont contribué directement puisque nos travaux ont été conduits dans un climat de mobilisation extraordinaire.
Les hommes et les femmes qui font l'économie sociale aujourd'hui ne manquent pas d'idées et ne ménagent aucun effort pour que celle de demain ressemble aux espoirs les plus généreux qu'ils entretiennent pour l'avenir du Québec. Les recommandations du rapport visent à leur donner de meilleurs moyens. J'ose espérer que le Sommet leur fournira l'occasion de faire valoir toute la richesse de leur contribution et l'immense potentiel qu'elle porte.
Les défis sont grands et la tâche sera ardue. Mais j'ai pleine confiance dans la force et la détermination du Québec solidaire.
Je suis certaine que vous partagez cette confiance et je voudrais vous assurer de ma plus entière collaboration pour faire du Sommet le succès dont tout le Québec a besoin.
Je vous prie, monsieur le Premier ministre, de bien vouloir accepter l'expression de mes sentiments les plus distingués.
Nancy Neamtan
Présidente
Je tiens à remercier vivement ceux et celles qui ont contribué à faire de la démarche du Groupe de travail sur l'économie sociale une oeuvre collective remarquable.
Sa réussite est le fruit de l'engagement et de la solidarité d'un grand nombre de personnes dont la diversité des horizons et des expériences a grandement contribué à enrichir la démarche.
Il est malheureusement impossible de saluer ici la participation de chacun et de chacune d'entre elles. Je tiens toutefois à souligner tout spécialement l'appui des nombreux partenaires privés et publics qui ont tantôt consenti un prêt de ressources humaines, tantôt contribué financièrement ou matériellement à la réalisation des travaux. Il s'agit de :
* la Confédération des caisses populaires et d'économie Desjardins du Québec;
* la Banque Royale du Canada;
* la Ville de Montréal;
* le Ministère de la Santé et des Services sociaux;
* le Ministère de l'Emploi et de la Solidarité;
* la Régie de la Santé et des Services sociaux des Laurentides;
* le CLSC des Hautes-Laurentides;
* le CLSC J.-O. Chénier;
* la Société québécoise de développement de la main-d'oeuvre (SQDM);
* le Conseil de la Santé et du Bien-être;
* le Ministère des Transports;
* la Confédération des syndicats nationaux (CSN);
* Cantel.
Au nom des membres du Groupe de travail sur l'économie sociale et en mon nom personnel, je tiens enfin à exprimer ma profonde reconnaissance à ceux et celles qui, tout au long des six derniers mois, furent mes collègues de travail et réussirent, grâce à leur engagement soutenu, à relever avec dynamisme et enthousiasme les défis exigeants du Groupe de travail.
LE GROUPE DE TRAVAIL SUR L'ÉCONOMIE SOCIALE
COMITÉ D'ORIENTATION
La présidente :
Nancy Neamtan, Regroupement pour la relance économique et sociale du Sud-ouest de Montréal (RÉSO)
Les membres :François Aubry, Confédération des syndicats nationaux (CSN)
Josée Belleau, Coalition des femmes contre la pauvreté
Thérèse Belley, Comité d'orientation et de concertation sur l'économie sociale
Simon Brault, Groupe Montréal Culture
Michel Doray, Confédération des caisses populaires et d'économie Desjardins du Québec
Roger Lanoue, Hydro-Québec
Julie Lévesque, Conseil permanent de la jeunesse
Jacques Ménard, Nesbitt Burns
Monique Richard, Centrale de l'enseignement du Québec (CEQ)
Dominique Savoie, Fédération des travailleurs et des travailleuses du Québec (FTQ)
Majella St-Pierre, Conseil de la coopération du Québec
COMITÉ TECHNIQUEGilles Beauchamp, Jean-Pierre Bélanger, Claude Carbonneau, Paulette Colangelo, Martine D'Amours, Guy de Grandpré, Denise Julien, Francine Landry, Robert Laplante, François Lord, Julie Martel, Marie-Hélène Méthé, Lorraine Séguin, Marc Tremblay et Lynda Vallée.
Avec le dépôt du présent rapport, le Groupe de travail sur l'économie sociale franchit une autre étape en vue de faire reconnaître l'économie sociale comme une composante à part entière du modèle de développement québécois.
En conviant ses représentants à former une équipe autonome à l'intérieur du Chantier de l'économie et de l'emploi, le gouvernement du Québec a créé un précédent que nous saluons ici chaleureusement. Les membres du Groupe ont travaillé avec enthousiasme et n'ont rien ménagé pour convier l'ensemble des intervenants de l'économie sociale à participer à l'immense effort que nous avons à accomplir à l'occasion du Sommet sur l'économie et l'emploi.
Tout le travail a été réalisé en gardant à l'esprit le mot d'ordre du Premier ministre : " Osons! ". Et le rapport que nous soumettons aujourd'hui affirme résolument :" Osons la solidarité! ".
Il est nécessaire de réaffirmer notre engagement à combattre l'exclusion et à mobiliser toutes les énergies pour bâtir une société qui compte sur une citoyenneté active et dynamique. Nous sommes en effet convaincus que pour garder le Québec en mouvement il faut d’abord et avant tout valoriser la prise en charge et la responsabilisation individuelle et collective. Dans un contexte de mutations profondes, il faut aussi s’inspirer des valeurs de justice, de solidarité et d'égalité et prendre les moyens nécessaires pour les traduire dans des choix et des gestes concrets au service d'un projet social sans perdant.
A l'occasion du Sommet, nous voulons convier tous nos partenaires à la première des audaces requises pour faire face aux défis qui nous confrontent tous: rester fidèles à ce que nous sommes et maintenir le cap sur des valeurs-phares susceptibles de mobiliser l’ensemble des forces vives pour que le Québec se relève pour de bon.
Cela ne signifie cependant pas qu'il faille se satisfaire des solutions éprouvées. Nous n'aurions pas eu besoin d'un Sommet pour nous redire qu'il s'agit simplement de faire plus. Il faut aussi faire autrement. Il faut faire appel à l’imagination, à la créativité et à la volonté de dépassement qui s’expriment quotidiennement dans toutes les régions et dans tous les secteurs d’activités.
Les réalités actuelles du chômage et de l'exclusion font la cruelle démonstration de l’échec des moyens conventionnels. Des centaines de milliers de nos concitoyens payent le prix de la dérive de l’économie traditionnelle. Pour faire autrement, il faut la volonté d'entreprendre, il faut aussi avoir celle d'expérimenter. Il faut également se donner les moyens de réussir.
Les projets et les recommandations que le Groupe de travail sur l'économie sociale soumet au Sommet ne règlent pas tout. Mais ils ouvrent des perspectives extrêmement encourageantes et pertinentes. En quelques mois de travail à peine, nous avons réussi à recueillir des projets qui illustrent la potentialité de l’économie sociale sur le plan de la création d’emploi, sur le plan de la satisfaction de besoins sociaux urgents et sur le plan de la cohésion sociale. La voie de l’économie sociale est une voie prometteuse que la société québécoise ne peut se permettre d’ignorer alors que des pans entiers de son économie se détériorent progressivement. Les individus et les organisations de l’économie sociale ont une contribution majeure à apporter dans tous les secteurs. Qu'il s'agisse de garde d'enfants ou d'autoroute de l'information, les hommes et les femmes qui oeuvrent dans les organisations de l’économie sociale jouent un rôle utile et essentiel, économiquement structurant, qui ne peut plus être ignoré dans une conjoncture qui appelle des solutions efficaces et immédiates.
Ce rapport vise à démontrer le dynamisme de l’économie sociale québécoise. Il propose aussi à l’État et à tous les partenaires réunis à l’occasion du Sommet de favoriser l'émergence d'une logique de développement hautement contributive à l’emploi et à la compétitivité, sans rien renier de la solidarité.
1. MANDAT, OBJECTIFS ET DÉMARCHE
1.1 Le mandat et les objectifs du Groupe de travail
Le mandat du Groupe de travail sur l'économie sociale a été défini comme suit par le Gouvernement du Québec :
* définir et faire reconnaître le modèle québécois d'économie sociale;
* élaborer un plan d'action en faveur de la création d'emplois dans le domaine de l'économie sociale;
* mobiliser les moyens concrets pour le démarrage de projets créateurs d'emplois;
* donner une impulsion au développement de l'économie sociale sur des bases solides et durables.
Pour réaliser ce mandat, un Comité d'orientation composé de douze personnes a été formé pour assister et conseiller la présidente du Groupe de travail, définir les objectifs opérationnels, établir un plan de travail et soutenir la mobilisation de l'ensemble des partenaires.
Les membres de ce Comité ont été recrutés en fonction des positions stratégiques qu'ils occupent dans les différentes sphères de l'économie sociale et dans la structure socio-économique québécoise. C'est ainsi que des représentants et représentantes du mouvement des femmes, du mouvement communautaire, du milieu culturel, de l'entreprise privée, d'Hydro-Québec, du Mouvement Desjardins, des organisations syndicales, du Conseil de la coopération et du Conseil permanent de la jeunesse ont accepté de prendre une part active aux travaux.
Une équipe de conseillers techniques, entièrement ou partiellement libérés par leurs institutions ou embauchés par le Groupe de travail sur l'économie sociale, a soutenu l'ensemble des travaux.
1.2 Une démarche démocratique et mobilisatriceLe Groupe a conduit ses travaux dans l'esprit des valeurs sur lesquelles reposent l'économie sociale. Des mécanismes de liaison avec les régions ont en effet permis d'élargir la participation à l'ensemble du Québec. Une tournée effectuée par la présidente dans une douzaine de villes aura ainsi donné l'occasion à plusieurs centaines de personnes engagées dans divers réseaux régionaux et locaux de débattre des enjeux et des orientations du développement de l'économie sociale. Cette tournée a permis de vérifier l'importance du réservoir de solidarité qu'alimentent toutes les régions du Québec malgré le contexte extrêmement difficile que nous traversons.
Toute la démarche du Groupe de travail prend acte du mouvement de fond qui connaît, particulièrement depuis une dizaine d'années, un dynamisme exceptionnel dans toutes les régions et qui répond d'une longue tradition québécoise. En revendiquant des investissements dans les infrastructures sociales, la Marche des femmes contre la pauvreté en 1995 a fortement contribué à accélérer ce mouvement. Celui-ci témoigne de la volonté d'un nombre grandissant de Québécois et de Québécoises de se prendre en main et de jouer un rôle actif dans la recherche de solutions aux nombreux problèmes auxquels ils sont confrontés, en particulier ceux du chômage et de l'exclusion. Il prend sa source dans la mobilisation de l'ensemble de la société civile autour de l'objectif du développement économique et social du milieu.
Sur le plan opérationnel, le plan de travail a défini cinq grands objectifs :
* faire reconnaître le développement de l'économie sociale comme étant une façon démocratique de répondre aux besoins de la société et d'assurer la production de biens et de services utiles au bien commun, en même temps qu'un moyen légitime et efficace de lutte au chômage et d'amélioration de la qualité de vie des Québécoises et des Québécois;
* mettre en place des moyens concrets et structurants pour la réalisation de projets créateurs d'emplois dans plusieurs créneaux d'activités;
* donner une nouvelle impulsion au développement de l'économie sociale et lui offrir des bases solides et durables;
* assurer la mise en place d'ici un an, dans toutes les régions du Québec, des conditions de réussite pour le développement de l'économie sociale (formation, accès au financement, soutien au démarrage, etc.);
* assurer une intervention gouvernementale cohérente et durable dans le domaine de l'économie sociale.
Le Comité d'orientation s'est réuni régulièrement et ses membres ont participé activement à l'encadrement des divers comités de travail. Pour atteindre ces objectifs, l'approche sectorielle a été privilégiée. Il s'agissait alors essentiellement de choisir une approche pragmatique permettant de couvrir plusieurs domaines où se déploie l'économie sociale. La préoccupation était d'abord d'explorer le plus grand nombre de projets dans des secteurs d'activité où la présence de l'économie sociale est solidement établie.
L'émergence des projets d'économie sociale étant très liée aux enjeux locaux, il faut reconnaître que les priorités varient beaucoup selon les régions et les domaines. En conséquence, il faut admettre également que l'approche ne peut prétendre être exhaustive. D'autres secteurs auraient mérité une exploration attentive. Avec les moyens et le calendrier qui lui étaient impartis, le Groupe de travail a fait le choix d'éclairer des avenues, d'illustrer des potentiels et de pointer des perspectives fécondes, avec l'espérance que les projets mis de l'avant auront un effet dynamisant sur l'ensemble du domaine de l'économie sociale. Un objectif visé : créer des emplois.
Une douzaine de comités ont été formés avec des intervenants provenant de ces secteurs d'activité. Ces comités avaient pour mandat d'activer les divers réseaux et de repérer les projets potentiels, susceptibles d'être réalisables dans un échéancier et selon des conditions compatibles avec ceux du Sommet. Avec le soutien de l'équipe technique et l'encadrement du Comité d'orientation, ces divers comités ont permis de rassembler une liste de projets qui ont fait l'objet d'engagements fermes de la part de leurs promoteurs.
Parallèlement à l'approche sectorielle, des comités de travail ont été formés pour se pencher sur la définition de mécanismes efficaces de financement, de soutien et d'accompagnement. Il faut donner à l'économie sociale des moyens durables pour agir sur les conditions de réussite des projets aussi bien que sur les conditions de consolidation des réalisations établies. En tout et partout, quelque deux cents personnes provenant de divers secteurs d'activités et de plusieurs régions ont contribué directement aux travaux des divers comités.
