Projet de coopération   en économie sociale et solidaire

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On trouvera sur cette page trois séries de textes sur l'économie sociale et solidaire. Une première série comprend des documents produits dans le cadre du présent projet de coopération. Ces textes seront donc disponibles au rythme de l'avancement  des travaux. Une deuxième série correspond à des textes proposés par les collèges, soit que ces textes aient été produits par les collèges eux-mêmes soit qu'ils abordent une problématique d'un intérêt particulier pour l'un ou l'autre collège. Enfin, nous présentons les déclarations publiques qui ont attiré l'attention des médias ces dernières années et qui plaident en faveur d'une reconnaissance de l'économie sociale et solidaire.

La plupart des documents sont présentés en format PDF. La consultation de ces documents nécessite Acrobat Reader téléchargeable gratuitement ici 

Le Rapport final et ses annexes  
Autres documents issus des travaux des collèges
Autres documents proposés par les collèges
Déclarations publiques
Un débat sur la contribution de l'ÉSS au modèle de développement 

Le rapport final et ses annexes

Projet de coopération franco-québécois en économie sociale et solidaire, Rapport final présenté aux premiers ministres de France et du Québec, août 2001

Le rapport est composé de trois parties et de plusieurs annexes : 

• La première partie, intitulée Synthèse et propositions, présente les constats et les recommandations qui ont fait consensus chez les représentants et représentantes des quatre collèges membres du Comité directeur ;

• La deuxième partie est constituée des rapports et recommandations de chacun des quatre collèges (chercheuses et chercheurs, actrices et acteurs, syndical et gouvernemental) ;

• La troisième partie constitue le rapport d'activité du projet de coopération. Elle rappelle les objectifs et les grandes étapes du projet ainsi que les principales activités et réalisations du Comité directeur et des quatre collèges ; 

• Les annexes reproduisent des documents issus des travaux des collèges.

ANNEXES

Collège des actrices et acteurs

• Paul Picard, Les outils de l’émergence et du développement dans et pour l’économie sociale et solidaire (document intermédiaire, échanges franco-québécois 5 - 9 février 2001)
• Paul Picard et Rémi Laurent, Vers une nouvelle solidarité ou l’Économie sociale et solidaire comme lieu d’innovations, mai 2001
• Geneviève Huot en collaboration avec Ève Girard, Rapport de recherche sur les passerelles au sein de l’économie sociale québécoise, mai 2001

Collège des chercheuses et chercheurs

• Yves Vaillancourt et Louis Favreau, Le modèle québécois d'économie sociale et solidaire, avril 2000 
• Philippe Chanial et Jean-Louis Laville, Économie sociale et solidaire : le modèle français, mai 2001
• Martine D’Amours, Économie sociale au Québec, Vers un clivage entre entreprise collective et action communautaire, juin 2001
• Christian Jetté, Yvan Comeau et Lucie Dumais, Guide des dimensions évaluatives des organismes et des entreprises oeuvrant dans les services de proximité, mai 2001
• Marie Bouchard et Lucie Dumais, Rapport sur les enjeux méthodologiques, mai 2001
• Laurent Fraisse, Les enjeux politiques de l'évaluation (document de travail), mai 2001

 Collège gouvernemental ou des pouvoirs publics

• Délégation interministérielle à l'innovation sociale et à l'économie sociale, Politique publique et économie sociale et solidaire (document provisoire), Secrétariat d'État à l'Économie Solidaire, avril 2001
  
• Ministère du Conseil exécutif du Québec, Moins de silos et plus de réseaux, mai 2001

 Collège syndical

• Confédération des syndicats nationaux (CSN), Fiches syndicales québécoises
  
• Confédération française démocratique du travail(CFDT), Fiches syndicales françaises

Autres documents issus des travaux des collèges 

Le modèle québécois d'économie sociale et solidaire par Yves Vaillancourt et Louis Favreau (format .htm) (format PDF) . Ce texte a fait l’objet d’une présentation dans le cadre d’une réunion du Comité directeur du projet de coopération tenue à Montréal du 6 au 10 mars 2000.

L’économie sociale et le Sommet sur l'économie et l'emploi d'octobre 1996 (format .htm) (format PDF ) Document de travail préparé par le collège des opérateurs, le collège syndical et le collège gouvernemental présenté lors d’une réunion du Comité directeur du projet de coopération tenue à Montréal du 6 au 10 mars 2000.

Note préparatoire à la tenue du Comité directeur du 26 septembre 2000 (format .htm)  Ce document vise à faire une synthèse des ce qui s'est fait en France, depuis l'arrivée au gouvernement de Lionel Jospin, en faveur de l'économie sociale et solidaire, en particulier sur le sujet de la reconnaissance d'un secteur et de la mobilisation des acteurs.

La mobilisation des acteurs de l'économie sociale (format .htm) (format PDF )
La mise en place d'outils de développement (format .htm) (format PDF )

Les externalités positives dans l'aide à domicile : une approche européenne de Laurent Fraisse, Laurent Gardin et Jean-Louis Laville (format PDF)

Les plans de travail des collèges

Lors des réunions des comités directeurs français et québécois en mars et septembre 2000 chacun des quatre collèges a élaboré un plan de travail pour la durée du projet. Nous présentons ici les principaux éléments de ces plans de travail.

Le collège syndical

Le collège des opérateurs et des opératrices

Le collège des chercheurs et des chercheures

Le collège gouvernemental

Autres documents proposés par les collèges

Le collège syndical

En 1995, la Confédération des syndicats nationaux (CSN) publiait un document de réflexion sur l'économie sociale et solidaire qui a alimenté les débats, souvent passionnés, au sein de la centrale.
Aubry François et Jean Charest, Développer l'économie solidaire: éléments d'orientation, CSN, 1995

Quelle stratégie pour le mouvement syndical ? Un article de Gérald Larose, ancien président de la CSN, et de François Aubry, ancien conseiller au Service de recherche de la CSN. Cet article a été publié dans la Revue de la CFDT à l'été 1998.
La Confédération des syndicats nationaux et l'économie solidaire (format .htm)  (format PDF )

L'Action de la CFDT pour l'emploi dans les services de proximité  Le développement de nouvelles activités d’utilité sociale est un des axes de la stratégie pour l’emploi de la CFDT qui, pionnière en la matière, avait engagé sa réflexion sur ces thèmes dès le milieu des années 8O. 

Le collège des opérateurs et des opératrices

Osons la solidarité (format .htm) (Format PDF )
Le rapport du groupe de travail sur l'économie sociale au Sommet sur l'économie et l'emploi d'octobre 1996
De nouveau, nous osons (format PDF )
Document de positionnement stratégique du Chantier de l'économie sociale

  L'économie solidaire, un enjeux de société. 
  Qu'est-ce que l'économie solidaire ?
Deux textes de l'Inter-réseaux de l'économie solidaire (IRES) sur le sens de l'économie solidaire aujourd'hui. 

Le collège des chercheurs et des chercheuses

  Genèse de l'économie sociale et solidaire en France par Jean-Louis Laville. Ce texte est un extrait du dernier livre de Jean-Louis Laville intitulé Une troisième voie pour le travail, Desclée de Brouwer, 1999 

L'économie sociale au Québec: éléments théoriques et empiriques pour le débat et la recherche (format PDF ) par Benoît Lévesque et Marguerite Mendell (Cahier du CRISES)

Économie sociale, santé et bien-être : la spécificité du modèle québécois au Canada (format .doc)  par Yves Vaillancourt, François Aubry, Martine D'Amours, Christian Jetté, Luc Thériault et Louise Tremblay (février 2000)

Procès d'institutionnalisation de l'économie sociale au Québec (format PDF) par Martine D'Amours (décembre 1999)

Le collège gouvernemental

Les consultations régionales de l'économie sociale et solidaire (format .htm)  (format .doc)
Les thèmes proposés à la consultation (format .htm)  (format .doc)

  Rapport de synthèse des Consultations régionales de l'économie sociale et solidaire (format pdf) 
Document mis en débat lors de la rencontre nationale du 5 juin 2000.

Les déclarations publiques

	L'Appel au débat  a été publié dans le quotidien le Monde en juin 1995. À l'origine ce texte a été signé par 35 intellectuels, sociologues, économistes ou responsables syndicaux et associatifs. Le 27 Juin 1996 les signataires français de cet appel ont décidé de se constituer en un groupe de débat, d'analyse et de proposition, indépendant des partis et des syndicats, sous le nom d'Appel Européen pour une Citoyenneté et une Économie plurielles.
	L'Appel en faveur d'une économie sociale et solidaire a été publiée dans le quotidien Devoir en mai 1998. Ce texte a été signé par soixante-dix personnes, intellectuels, syndicalistes et individus engagés sur le terrain de l'économie sociale. Par cet appel les signataires voulaient, d'une part, manifester publiquement leur soutien aux personnes engagées dans des initiatives visant l'intérêt collectif et, d'autre part, contribuer au débat sur l'émergence d'un nouveau modèle de développement au Québec.
	L'Appel en faveur de l'ouverture d'un espace pour l'économie solidaire a été publié dans le quotidien le monde le 18 juin 1997. Ce texte, signé par une vingtaine d'associations et de regroupements, " manifeste la volonté des réseaux de la société civile que nous sommes de promouvoir un débat ouvert et de s'adresser ensemble aux pouvoirs publics pour l'ouverture d'un espace propre à l'économie solidaire".